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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TONNELLERIE BERNARD
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BERNARD DEPUIS 1936
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNARD DEPUIS 1936
TONNELLERIE BERNARD SA

Numéro de dépôt :
3093480
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
29/03/2011
BERNARD DEPUIS 1936 de TONNELLERIE BERNARD

Présentation de la marque BERNARD DEPUIS 1936

Déposée le 29 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) TONNELLERIE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BERNARD DEPUIS 1936 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TONNELLERIE BERNARD domicilié(e) ROUTE D'ARCHIAC, 16130 LIGNIERES-SONNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 742 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONNELLERIE BERNARD SA - France.

La marque BERNARD DEPUIS 1936 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD DEPUIS 1936 est expirée depuis le 29 mars 2011.

TONNELLERIE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : TONNELLERIE DES COTES DU RHONE. , COOPER SELECTION , TONNELLERIE RHONE MEDITERRANEE , TONNELLERIE RHODANIENNE


TONNELLERIE BERNARD SA - ROUTE D'ARCHIAC, 16130 LIGNIERES-SONNEVILLE - France - SIREN 398742635


TONNELLERIE BERNARD SA - France


Inscription le 20 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°430420 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Fûts et tonneaux en bois.